Archives par mot-clef : plan comptable général

Recueil des normes comptables françaises – comptes annuels de l’autorité des normes comptables


Mon ami Benoît Rivière a publié l’article «L’ANC publie le nouveau Plan comptable général (règlement n° 2014-03 en cours d’homologation)». Mon but n’est évidemment pas de reprendre les points évoqués. Il l’a très bien fait. Et, je vous invite à … Lire la suite

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Point sur les règlements homologués, avis et recommandations 2013 de l’Autorité des Normes Comptables


Le 5 janvier 2013, j’ai publié l’article «Point sur les règlements, avis et recommandations 2012 d’ l’Autorité des Normes Comptables homologués». Avec la publication au journal officiel du 29 décembre 2013 de  l’arrêté du 26 décembre 2013 homologuant 3 règlements … Lire la suite

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Point sur les règlements, avis et recommandations 2012 de l’Autorité des Normes Comptables homologués


Le 30 décembre 2011, j’ai publié l’article «Homologation de 5 règlements de l’Autorité des Normes Comptables». Avec la publication au journal officiel du 30 décembre 2012 de  l’arrêté du 28 décembre 2012 homologuant 5 règlements de l’Autorité des normes comptables … Lire la suite

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Homologation de 5 règlements de l’Autorité des Normes Comptables


Au journal officiel du 30 décembre 2011, l’arrêté du 27 décembre 2011a homologué 5 règlements de l’Autorité des normes comptables (ANC) : Règlement n°2011-01 de l’ANC relatif au plan comptable applicable aux organismes paritaires collecteurs de la formation professionnelle continue … Lire la suite

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Présentation simplifiée des comptes annuels : nouvelle annexe des comptes annuels


Je vous ai parlé des nouveaux seuils pour la présentation simplifiée des comptes annuels dans l’article «Présentation simplifiée des comptes annuels : nouveaux seuils». Depuis cet article, l’article L 123-16 du Code de Commerce a été, à nouveau, modifié par … Lire la suite

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Suppression du livre d’inventaire


La loi de simplification et d’amélioration de la qualité du droit (n° 2011-525 du 17 mai 2011) traite des aspects du droit comptable (article 55, 56, 57 et 59). Cette loi consacre notamment la suppression du livre d’inventaire. Pour autant, … Lire la suite

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Modification libellé du compte 63511


L’arrêté du 29 décembre portant homologation du règlement n° 2010-11 de l’Autorité des normes comptables a été publié au journal officiel du 31 décembre 2010. Le libellé du compte 63511 qui était «Taxe professionnelle» s’intitule désormais «Contribution économique territoriale». A … Lire la suite

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Parachute doré : point de vue d’un comptable


Non, je ne vais pas chanter la chanson d’Alain Souchon. Il le fait nettement mieux.  Je n’ai pas l’habitude de réagir à l’actualité brulante. Je ne vais pas vous dire si Thierry Morin doit moralement renoncer ou pas à son … Lire la suite

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Discussion sur La fiducie en France


  Citer l’article du blog Espace perso de Sandra La fiducie en France Il aura fallu attendre un an depuis la publication de la loi n° 2007-211 du 19 février 2007 qui introduit la fiducie en France pour que le premier … Lire la suite

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