Archives par mot-clef : CET

CET : plafonnement en fonction de la valeur ajoutée


Je vous recommande de consulter l’article CET : plafonnement en fonction de la valeur ajoutée écrit par mon amie Dramiug. Dans le milieu comptable, l’instruction fiscale 6 E-6-11 du 14 juin 2011 était très attendue. Sommaire de l’instruction fiscale 6 … Lire la suite

Publié dans Comptabilité, comptable, fiscal, fiscalité | Tagué , , , , , , , , , , , | Laisser un commentaire

Projet d’instruction fiscale sur l’EIRL


Ne croyez pas que ce blog est consacré à l’entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL). Toutefois, dans le monde comptable, cette évolution en matière du droit des affaires nécessite un suivi de son actualité. Aussi, il est normal de parler … Lire la suite

Publié dans Comptabilité, comptable, Droit des Sociétés, fiscal, fiscalité | Tagué , , , , , , | Laisser un commentaire

Modification libellé du compte 63511


L’arrêté du 29 décembre portant homologation du règlement n° 2010-11 de l’Autorité des normes comptables a été publié au journal officiel du 31 décembre 2010. Le libellé du compte 63511 qui était «Taxe professionnelle» s’intitule désormais «Contribution économique territoriale». A … Lire la suite

Publié dans compta online, Comptabilité, comptable, fiscal, fiscalité, société | Tagué , , , , , , , , , , , | 2 commentaires

Calendrier de la Contribution Territoriale Economique


Le Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts-Comptables a ouvert le site INFOCET consacré à la Contribution Economique Territoriale. Sur ce site, les visiteurs pourront télécharger, en version PDF, la présentation de la réforme. En dernière page, on y trouve le … Lire la suite

Publié dans compta online, Comptabilité, comptable, fiscal, fiscalité, société | Tagué , , , , , , , , , , | Laisser un commentaire