Recueil des normes comptables françaises – comptes annuels de l’autorité des normes comptables


Logo ANC

Logo de l’Autorité des Normes Comptables

Mon ami Benoît Rivière a publié l’article «L’ANC publie le nouveau Plan comptable général (règlement n° 2014-03 en cours d’homologation)». Mon but n’est évidemment pas de reprendre les points évoqués. Il l’a très bien fait. Et, je vous invite à lire son article. Je souhaite simplement apporter mon angle.
Lorsque je me suis rendu au 4ièmes états généraux de l’autorité des normes comptables, les 14 et 15 novembre 2013 dans le but de récolter des informations sur le thème de la rédaction du mémoire à présenter au diplôme d’expertise comptable.

Comme vous le constatez, cela avait l’occasion de rendre hommage à Edouard SALUSTRO par Jérôme HAAS. C’est pour moi de rendre hommage à Jérôme HAAS qui a rejoint Edouard SALUSTRO le 8 mai 2014. J’avais été impressionné par l’homme qui avait animé avec brio pendant ces deux jours. Je l’avais observé et constaté qu’il parlé quasiment sans note sur des sujets très pointus.
Au cours de ces états généraux, Géraldine Viau-Lardennois, directrice des normes privées à l’ANC, avait annoncé la publication du recueil des normes comptables françaises, en précisant qu’il serait rédigé à droit constant. Dans l’article précité rédigé par Benoît Rivière, le plan comptable général version 2014 est en cours d’homologation. Depuis 2011, je vais le point sur les règlements homologués, avis et recommandations 2013 de l’Autorité des Normes Comptables. Je le fais en début d’année. Il est donc probable que l’homologation du règlement n° 2014-03 se fasse aux alentours du 31 décembre.

extrait_diapo_4_etats_generaux_anc

Extrait de la diapositive des 4ièmes états généraux de l’Autorité des Normes Comptables

extrait_diapo_4_etats_genernaux_anc_recueil

Extrait de la diapositive des 4ièmes états généraux de l’Autorité des Normes Comptables – exemple du recueil


Droit constant ne veut pas dire que les articles sont identiques. En effet, à la fin du recueil, trois tables de correspondance permettent de se retrouver dans la nouvelle présentation.
Je vous mets ci-dessous la table de correspondance permettant de retrouver les anciennes références à partir des nouvelles références. J’ai ajouté des commentaires pour améliorer la lecture.

Article recueil ancienne référence commentaires
111-1 PCG 110-1 champ d’application
112-1 PCG 130-1 établissement des comptes annuels
112-2 PCG 130-2 bilan
112-3 PCG 130-3 compte de résultat
112-4 PCG 130-4 annexe
121-1 PCG 120-1 al 1 image fidèle
121-2 PCG 120-1 al 2 comparabilité, continuité de l’activité
121-3 PCG 120-2 Régularité et sincérité
121-4 PCG 120-3 Prudence
121-5 PCG 120-4 Permanence des méthodes
122-1 PCG 130-5 al 1 et 2 Méthodes comptables et changements de méthodes comptables
122-2 PCG 314-1 Incidence des changement de méthodes comptables
122-3 PCG 314-2-I Changements d’estimation et de modalités d’application
122-4 PCG 314-2-II Changements d’options fiscales
122-5 PCG 314-3 Incidence des corrections d’erreur
211-1 PCG 211-1/1 Définition générale d’un actif
211-2 PCG 211-2 Définition des avantages économiques futurs
211-3 PCG 211-1/6 al 1 Précision des avantages économiques futurs pour les associations et fondations
211-4 PCG 211-1/6 al 2 Précision des avantages économiques futurs pour les entités publics
211-5 PCG 211-1/3 et 211-3 Définition d’une immobilisation incorporelle et son caractère identifiable
211-6 PCG 211-1/2 Défintion d’une immobilisation corporelle
211-7 PCG 211-1/4 Définition d’un stock
211-8 PCG 211-1/5 Définition des charges constatées d’avance
212-1 PCG 311-1 al 1er Condition générale d’inscription à l’actif d’une immobilisation corporelle, incorporelle ou d’un stock
212-2 PCG 311-1 al 2 Condition générale d’évalutation des coûts d’une immobilisation
212-3 PCG 311-3 Condition générale de comptabilisation des immobilisations générées en interne
212-4 PCG 321-10/2 Condition générale de comptabilisation des immobilisations corporelles acquises pour des raisons de sécurité ou liées à l’environnement
212-5 PCG 331-7 Immobilisations louées en crédit-bail
212-6 PCG 331-4 Eléments non significatifs d’un actif
212-7 PCG 331-5 Immobilisations corporelles constamment renouvelées
212-8 PCG 331-6 Eléments récupérés à la suite de la mise hors service des immobilisations
212-9 PCG 361-1 Frais d’établissement
212-10 PCG 361-2 Primes de remboursement des emprunts
212-11 PCG 361-3 Frais d’émission d’emprunt
213-1 PCG 321-1 Règles générales d’évaluation des actifs
213-2 PCG 321-2 Evaluation des actifs reçus à titre d’apport en nature
213-3 PCG 321-3 Echanges et apports en nature d’actifs corporels et incorporels isolés
213-4 PCG 321-4 Biens acquis à titre gratuit
213-5 PCG 321-6 Biens acquis moyennant paiement de rentes viagères
213-6 PCG 321-7 Incidence des subventions
213-7 PCG 321-8 Actifs acquis ou produits pour un coût global
213-8 al 1 PCG 321-10/1 Eléments du coût d’acquisition initial d’une immobilisation corporelle
213-8 al 2 PCG 321-10/3 Rattachement au coût d’acquisition initial d’une immobilisation corporelle des coûts d’emprunt
213-9 PCG 321-5 Définition et traitement comptable des coûts d’emprunt
213-10 PCG 321-11 Point de départ de l’attribution des coûts
213-11 PCG 321-12/1 Coûts non attribuables au coût d’acquisition d’une immobilisation corporelle : principes
213-12 PCG 321-12/2 Coûts non attribuables au coût d’acquisition d’une immobilisation corporelle : cessation d’activation
213-13 PCG 321-12/3 Précision des coûts non attribuables au coût d’acquisition d’une immobilisation corporelle
213-14 PCG 321-13/1 al 1 Coût de production d’immobilisation produit par l’entité
213-15 PCG 321-13/1 al 2 et 3 Coût de production d’une immobilisation corporelle
213-16 PCG 321-13/2 Rattachement au coût de productin des coûts d’emprunt
213-17 PCG 321-13/3 Quote-part d’amortissement dans le coût d’une immobilisation corporelle
213-18 PCG 321-13/4 Coût non incorporable au coût de production
213-19 PCG 321-14/1 Dépenses courantes d’entretien et de maintenance
213-20 PCG 321-14/2 Coûts significatifs de remplacement ou de renouvellement d’un composant ou d’un élément d’une immobilisation corporelle
213-21 PCG 321-14/3 Pièces de rechange et matériel d’entretien
213-22 PCG 321-15 al 1 et 2 Coût d’entrée d’une immobiisation incorporelle
213-23 PCG 321-15 al 3 Point de départ d’attribtion des coûts d’une immoblisation incorporelle
213-24 PCG 321-15 al 4 Rattachement au coût d’acquisition initial d’une immobilisation incorporelle des coûts d’emprunt
213-25 PCG 321-16/1 Coûts non attribuables au coût d’acquisitin d’une immobilisation incorporelle : principe
213-26 PCG 321-16/2 Précision des coûts non attribuables au coût d’acquisition d’une immobiliation incorporelle
213-27 PCG 321-17 al 1 Coûts de développement
213-28 PCG 321-17 al 2 Rattachement aux coûts de développement des coûts d’emprunt
213-29 PCG 321-18 Autres dépenses
213-30 PCG 321-19 Coût d’entrée des stocks
213-31 PCG 321-20 Coût d’acquisitin des stocks
213-32 PCG 321-21 Coût de production des stocks
213-33 PCG 321-22 al 1er Méthode de détermination du coût des stocks : principe pour les articles non interchangeables
213-34 PCG 321-22 al 2 et 3 Méthode de détermination du coût des stocks : principe pour les articles interchangeables
213-35 PCG 321-22 al 4 et 5 Méthode de détermination du coût des stocks : technique d’évaluation
214-1 PCG 322-1/1 et 322-1/2 al 2 et 3 Définition d’un actif amortissable et critères de l’usage attendu limité dans le temps
214-2 PCG 322-1/2 al 1er Notion d’avantages économiques attendus
214-3/1 PCG 322-1/3 al 1 Montant amortissable d’un actif
214-3/2 PCG 322-1/6 Définition d’une valeur résiduelle d’une immobilisation corporelle
214-4 PCG 322-1/3 al 2 à 4 Défintion de l’amortissement et du plan d’amortissement
214-5/1 PCG 322-1/4 Définition de la dépréciation d’un actif
214-5/2 PCG 322-1/9 Comparaison entre valeur actuelle et valeur nette comptable
214-6/1 PCG 322-1/5 Définition de la valeur brute d’un actif
214-6/2 PCG 322-1/7 Définition de la valeur nette comptable
214-6/3 PCG 322-1/8 Définition de la valeur actuelle
214-6/4 PCG 322-1/10 Définition de la valeur vénale
214-6/5 PCG 322-1/11 Définition de la valeur d’usage
214-7 PCG 311-5 al 1er Amortissements et dépréciations en absence ou insuffisance de bénéfice
214-8 PCG 322-2/2 Exceptions des amortissements dérogatoires et des provisions réglementées
214-9 PCG 311-2 Comptabilisation des immobilisations décomposables
214-10 PCG 322-4/1 Modalités d’évaluation des amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles : à la clôture
214-11 PCG 322-4/2 Modalités d’évaluation des amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles : date de début
214-12 PCG 322-4/3 Modalités d’évaluation des amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles : détermination de l’amortissement
214-13 PCG 322-4/4 Modalités d’évaluation des amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles : passage d’une utilisation indéterminable à une utilisation déterminable
214-14 PCG 322-4/5 Modalités d’évaluation des amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles : mode d’amortissement
214-15 PCG 322-4/6 Modalités d’évaluation des amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles : plan d’amortissement
214-16 PCG 322-5/1 Modalités d’évaluation des dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles : à la clôture ou à chaque situation
214-17 PCG 322-5/2 Modalités d’évaluation des dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles : indices de pertes de valeu
214-18 PCG 322-5/3 Modalités d’évaluation des dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles : reprise de dépréciation
214-19 PCG 322-5/4 Modalités d’évaluation des dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles : suivi des dépréciations
214-20 PCG 311-5 al 2 Modalités d’évaluation des dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles : cessation de dépréciation
214-21 PCG 322-2/1 Modalités d’évaluation des dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles : cas des plus-value
214-22 PCG 322-6 Evaluation et dépréciation des stocks : règles généralew
214-23 PCG 322-7 Evaluation et dépréciation des stocks : contrats de vente ferme
214-24 PCG 322-8 Evaluation et dépréciation des stocks : cas exceptionnels
214-25 PCG 322-9 Modalités d’évaluation applicables aux actifs autres que les immobilisations incorporelles, corporelles et stocks : règles générales
214-26 PCG 322-10 Modalités d’évaluation applicables aux actifs autres que les immobilisations incorporelles, corporelles et stocks : évaluation des biens fongibles
214-27 PCG 350-1 Réévaluation des immobilisations corporelles et financières
221-1 PCG 332-1 Titres immobilisés : règles générales
221-2 PCG 332-2 Titres immobilisés : Valeur d’entrée en cas de cession partielle
221-3 PCG 332-3 Titres immobilisés : Titres de participation
221-4 PCG 332-4 Titres immobilisés : Titres évalués par équivalence
221-5 PCG 332-5 Titres immobilisés : Tires immobilisés de l’activité de portefeuille (TIAP)
221-6 PCG 332-6 Titres immobilisés : Autres titres immobilisés
221-7 PCG 332-7 Titres immobilisés : Compensation des plus et moins-values
221-8 PCG 332-8 Titres immobilisés : Parts de GIE et avances
222-1 PCG 332-9 Titres de placement : règles générales
223-1 PCG 371-1/1 Opérations sur titres : ventes à réméré – comptabilité du cédant
223-2 PCG 371-1/2 Opérations sur titres : ventes à réméré – comptabilité du cessionnaire
223-3 PCG 371-1/3 Opérations sur titres : ventes à réméré – cas de résolution de la vente
223-4 PCG 371-2/1 Opérations sur titres : opération de désendettement de fait – conditions de comptabilisation
223-5 PCG 371-2/2 Opérations sur titres : opération de désendettement de fait – évaluation
223-6 PCG 371-2/3 Opérations sur titres : opération de désendettement de fait – comptabilité de l’entité transférant la dette
223-7 PCG 371-2/4 Opérations sur titres : opération de désendettement de fait – comptabilité de l’entité chargée du service de la dette
224-1 PCG 372-1 Opérations à terme fermes ou conditionnelles : enregistrement des contrats
224-2 PCG 372-2 al 1 et 2 Opérations à terme fermes ou conditionnelles : opérations de couverture – caractéristiques
224-3 PCG 372-2 al 3 à 6 Opérations à terme fermes ou conditionnelles : opérations de couverture – comptabilisation
224-4 PCG 372-3 Opérations à terme fermes ou conditionnelles : contrats négociés sur les marchés organisés
311-1 PCG 441-10/II al 1 Capital social
312-1/1 PCG 362-1/1 Subventions d’investissement inscrites dans les capitaux propres : reprise de la subvention finançant une immobilisation amortissable
312-1/2 PCG 362-1/2 Subventions d’investissement inscrites dans les capitaux propres : reprise de la subvention finançant une immobilisation non amortissable
312-2 PCG 362-1/3 Subventions d’investissement inscrites dans les capitaux propres : dérogations
313-1 PCG 441-14 al 1 à 3 Provisions réglementées
321-1/1 PCG 212-1/1 Définition des passifs : règles générales
321-1/2 PCG 212-1/2 Définition des passifs : précision sur l’obligation
321-1/3 PCG 212-1/3 Définition des passifs : précision sur le tiers
321-2 PCG 212-1/4 Définition des passifs : estimation de la sortie de ressource
321-3 PCG 212-1/5 Définition des passifs : contrepartie éventuelle
321-4 PCG 212-2 Définition des passifs : définition d’une dette
321-5 PCG 212-3 Définition des passifs : définition d’une provision
321-6 PCG 212-4 Définition des passifs : définition d’un passif éventuel
321-7 PCG 312-9 Définition des passifs : produits constatés d’avance
322-1 PCG 312-1/1 Comptabilisation des passifs : Critères de première comptabilisation – conditions de comptabilisation – règles générales
322-2 PCG 312-1/2 Comptabilisation des passifs : Critères de première comptabilisation – conditions de comptabilisation – à la clôture de l’exercice
322-3 PCG 312-2 Comptabilisation des passifs : Critères de première comptabilisation – comptabilisation de provision en cas d’absence ou insuffisance de bénéfice
322-4 PCG 312-3 Comptabilisation des passifs : Critères de première comptabilisation – cas d’absence de fiabilité suffisante
322-5 PCG 312-5 Comptabilisation des passifs : Critères de première comptabilisation – passif éventuel
322-6 PCG 312-6 Comptabilisation des passifs : Critères de première comptabilisation – gains latents de change
322-7 PCG 312-7 Comptabilisation des passifs : Applications – dettes fournisseurs
322-8 PCG 312-8 Comptabilisation des passifs : Applications – provisions – obligation conjointe et solidaire
322-9 PCG 312-8/1 Comptabilisation des passifs : Applications – provisions – contrat en perte
322-10 PCG 312-8/2 al 1 Comptabilisation des passifs : Applications – provisions – restructurations – principe général
322-11 PCG 312-8/2 al 2 Comptabilisation des passifs : Applications – provisions – accord irrévocable d’une restructuration
322-12 PCG 312-8/3 Comptabilisation des passifs : Applications – provisions – perte d’exploitation future
322-13 PCG 312-4 Comptabilisation des passifs : Applications – cas des pensions, retraites et versements assimiliés
323-1 PCG 323-1 Evaluation des passifs à la date d’entrée – passifs libellés en devises étrangères
323-2 PCG 323-2 Evaluation des passifs à la date d’entrée – meilleure estimation des provisions
323-3 PCG 323-3 Evaluation des passifs à la date d’entrée – dépenses à prendre en compte pour l’évaluation
323-4 PCG 323-4 Evaluation des passifs à la date d’entrée – effet d’impôt sur les bénéfices
323-5 PCG 323-5 Evaluation des passifs à la date d’entrée – provisions pour restructuration
323-6 PCG 323-6 Evaluation des passifs à la date d’entrée – prise en compte des événements futurs dans l’évalutation
323-7 PCG 323-7 Evaluation des passifs à la date d’entrée – non prise en compte des profits attendus sur sortie d’actif
323-8 PCG 323-8 Evaluation des passifs à la date d’entrée – non prise en compte des remboursements attendus sur sortie d’actif
323-9 PCG 323-9 Evaluation des passifs à la date d’entrée – produits constatés d’avance
323-10 PCG 324-1 al 1er Evaluation des passifs postérieurement à leur date d’entrée : comparaison entre valeur nette comptable des éléments de passif et valeur d’inventaire
323-11 PCG 324-1 al 2 Evaluation des passifs postérieurement à leur date d’entrée : dispostions
323-12 PCG 312-10 Evaluation des passifs postérieurement à leur date d’entrée : provisions rapportés au résultat
324-1 PCG 335-1 Pensions, retraites et versements similaires
410-1 PCG 341-1 Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères : règle générale
420-1 PCG 342-1 Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères : règles spécifiques – immobilisations incorporelles, corporelles et stocks
420-2 PCG 342-2 Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères : règles spécifiques – titres
420-3 PCG 342-3 Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères : règles spécifiques – autres titres immobilisés et valeurs mobilières de placement
420-4 PCG 342-4 Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères : règles spécifiques – stocks
420-5 PCG 342-5 Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères : règles spécifiques – créances et dettes
420-6 PCG 342-6 Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères : règles spécifiques – provisions partielles
420-7 PCG 342-7 al 1 Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères : règles spécifiques – liquidités ou exigibilités immédiates en devises – évalutation en monnaie nationale
420-8 al 1 PCG 444-47 Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères : règles spécifiques – liquidités ou exigibilités immédiates en devises – définition
420-8 al 2 PCG 342-7 al 2 Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères : règles spécifiques – liquidités ou exigibilités immédiates en devises – comptabilisation
511-1 PCG 311-4 Définition des charges : comptabilisation
511-2 PCG 221-1 Définition des charges : énumération
511-3 PCG 313-1 Définition des charges : rattachement à l’exercice
512-1 PCG 222-1 Définition des produits : énumération
512-2 PCG 222-2 Définition des produits : chiffre d’affaires
512-3 PCG 313-3 Définition des produits : transactions assorties de clauses de réserve de propriété
512-4 PCG 313-1 Définition des produits : rattachement à l’exercice
513-1 PCG 230-1 al 1 Définition du résultat : principe
513-2 PCG 230-1 al 2 Définition du résultat : classement
513-3 PCG 313-2 Définition du résultat : bénéfices réalisés
513-4 PCG 313-5 Définition du résultat : risques et pertes
514-1 PCG 446-63 Impôts et taxes
515-1 PCG 334-1 Impôts sur les résultats : détermination
515-2 PCG 334-2 Impôts sur les résultats : régime de l’intégration fiscale
600-1 al 1 et 2 PCG 331-1 Règles générales d’évaluation à la date d’entrée des immobilisations incorporelles et corporelles
600-1 al 3 PCG 331-9 Règles générales d’évaluation à une date postérieure des immobilisationns incorporelles et corporelles
611-1 PCG 331-3/II a) Dispositions de nature spécifique : logiciels – définitions
611-2 PCG 331-3/II c) al 1 Dispositions de nature spécifique : logiciels – destination à usage commercial
611-3 PCG 331-3/II c) al 2 Dispositions de nature spécifique : logiciels – destination à usage interne
611-4 al 1 PCG 331-3/II Dispositions de nature spécifique : logiciels – création par l’entité
611-4 al 2 PCG 331-3/II b) Dispositions de nature spécifique : logiciels – coût de production
611-5 PCG 331-3/I Dispositions de nature spécifique : logiciels – date de début de l’amortissement
612-1 PCG 331-8/1 Dispositions de nature spécifique : sites internet – condition de comptabilisation des coûts de création
612-2 PCG 331-8/2 Dispositions de nature spécifique : sites internet – énumération des dépenses engagées au cours des phases de développement et de production
612-3 PCG 331-8/3 Dispositions de nature spécifique : sites internet – coûts engagés au cours de la phase de recherche préalable
612-4 PCG 331-8/4 Dispositions de nature spécifique : sites internet – dépenses ultérieures
613-1 à 613-9 PCG Annexe 2 sur les idemnités de mutation versées par les sociétés à objet sportif
614-1 et 614-2 Règl ANC Règl ANC n° 2011-04 relatif au traitement comptable du dispositif prévu à l’art 1 de la loi n° 2011-84 (NDRL : Prime de partage des profits)
615-1 à 615-22 Règl ANC Règl ANC n° 2012-03 sur les quotas d’émission de gaz à effet de serre et instruments assimilés
616-1 à 616-25 Règl ANC Règl ANC n° 2012-04 relatif à la comptabilisation des certificats d’économie d’énergie
621-1 PCG 391-1/1 Opérations faites en commun et pour le compte de tiers : Sociétés en participation – enregistrement du résultat
621-2 PCG 391-1/2 Opérations faites en commun et pour le compte de tiers : Sociétés en participation – tenue comptable de la société
621-3 PCG 392-1 al 1 Opérations faites en commun et pour le compte de tiers : GIE – enregistrement du résultat
621-4 PCG 392-1 al 2 et 3 Opérations faites en commun et pour le compte de tiers : GIE – comptabilisation des résultats bénéficiaires et déficitaires
621-5 PCG 392-2 >Opérations faites en commun et pour le compte de tiers : autres communautés d’intérêt
621-6 PCG 393-1 Concession de service public – principe d’évaluation
621-7 PCG 393-1/1 Concession de service public – inscription à l’actif du cessionnaire du droit d’utilisation des biens ou du droit exclusif d’exploitation
621-8 PCG 393-1/2 Concession de service public – inscription à l’actif du cessionnaire des biens de la concession
621-9 PCG 393-1/3 Concession de service public – amortissements et dépréciations
621-10 PCG 393-1/4 Concession de service public – distinction de l’activité de chacune des concessions
621-11 PCG 394-1 Opérations faites pour le compte de tiers
622-1 PCG 380-1 Définition des contrats à long terme
622-2al 1 PCG 380-1/1 Comptabilisation des contrats à long terme – choix de la méthode
622-2 al 2 PCG 380-1/2 Comptabilisation des contrats à long terme – méthode de l’achèvement
622-2 al 3 PCG 380-1/3 Comptabilisation des contrats à long terme – méthode de l’avancement
622-3 al 1 PCG 380-1/4 Comptabilisation des contrats à long terme – méthode de l’avancement – estimation fiable du résultat à terminaison
622-3 al 2 PCG 380-1/7 Comptabilisation des contrats à long terme – méthode de l’avancement – comptabilsation à la clôture en cas d’estimation fiable
622-4 al 1 PCG 380-1/5 Comptabilisation des contrats à long terme – méthode de l’avancement – absence d’estimation fiable du résultat à terminaison
622-4 al 2 PCG 380-1/7 Comptabilisation des contrats à long terme – méthode de l’avancement – comptabilsation à la clôture en cas d’estimation non fiable
622-5 PCG 380-1/6 Comptabilisation des contrats à long terme – méthode de l’avancement – capacité à estimer de façon fiable le résultat à terminaison
622-6 PCG 380-1/8 Comptabilisation des contrats à long terme – perte globale
622-7 PCG 380-1/9 Comptabilisation des contrats à long terme – méthode préférentielle
623-1 PCG 363-1 Opérations de fiducie
623-2 à 623-19 PCG Annexe 4 sur le traitement comptable des opérations de fiducie
624-1 PCG 332-10 Plans d’options d’achat ou de souscription d’actions et plans d’attribution d’actions gratuites aux salariés
624-2 à 624-18 PCG Annexe 5 sur les plans d’achat ou de soucription d’actions et plans
625-1 PCG 373 Contrats de garantie financière
625-2 à 625-20 PCG Annexe 3 sur les contrats de garantie financière
626-1 PCG 313-4 Opérations avec une entreprise en redressement judiciaire – remises ou réductions accordées
626-2 PCG 313-6 Opérations avec une entreprise en redressement judiciaire – créances non déclarées en cours de redressement judiciaire
627-1 PCG 321-9 Activités d’échanges dans le cadre de transactions internet
710-1 à 780-1 PCG Annexe 1 sur les opérations de fusion
810-1 PCG 511-1 Règles d’établissement et de présentation des comptes annuels : pertinence de l’information
810-2 PCG 511-2 Règles d’établissement et de présentation des comptes annuels : présentation en tableau ou en liste
810-3 PCG 511-3 Règles d’établissement et de présentation des comptes annuels : subdivisions des documents de synthèse
810-4 PCG 511-4 Règles d’établissement et de présentation des comptes annuels : arrondis
810-5 PCG 511-5 Règles d’établissement et de présentation des comptes annuels : non répétition en annexe des informations figurant dans les autres documents de synthèse
810-6 PCG 511-6 Règles d’établissement et de présentation des comptes annuels : éléments d’information chiffrée de l’annexe
810-7 PCG 511-7 Règles d’établissement et de présentation des comptes annuels : système de base, système abrégé, système développé
810-8 PCG 511-8 Règles d’établissement et de présentation des comptes annuels : récapitulation des informations contenues dans l’annexe
810-9 PCG 511-9 Règles d’établissement et de présentation des comptes annuels : modèle abrégé de l’annexe
821-1 PCG 521-1 Modèle de bilan en tableau en système de base
821-2 PCG 521-2 Modèle de bilan en liste avant répartition en système de base
821-3 PCG 521-3 Modèle de compte de résultat en tableau en système de base
821-4 PCG 521-4 Modèle de compte de résultat en liste (produits et charges hors taxes) en système de base
822-1 PCG 522-1 Modèle de bilan avant répartition en système abrégé
822-2 PCG 522-1 Modèle de bilan après répartition en système abrégé
822-3 PCG 522-2 Modèle de compte de résultat en tableau en système abrégé
822-4 PCG 522-3 Modèle de compte de résultat en liste en système abrégé
823-1 PCG 523-1 Modèle de bilan en système développé
823-2 PCG 523-2 Modèle de compte de résultat en système développé
831-1 PCG 531-1 Contenu de l’annexe : règles et méthodes comptables
831-1/1 PCG 531-1/1 Contenu de l’annexe : application des conventions générales
831-1/2 PCG 531-1/2 Contenu de l’annexe : indication et justification des dérogations
831-1/3 PCG 531-1/3 Contenu de l’annexe : mention et justification de la méthode retenue
831-1/4 al 1 PCG 531-1/4 Contenu de l’annexe : changement de méthode, d’estimation, correction d’erreurs – principes généraux
831-1/4 al 2 PCG 130-5 al 3 Contenu de l’annexe : changement de méthode, d’estimation, correction d’erreurs – compte proforma des exercices antérieurs
831-1/5 PCG 531-1/5 Contenu de l’annexe : modifications d’impôt
831-2 PCG 531-2 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : compléments d’informations relatifs au bilan et au compte de résultat
831-2/1 PCG 531-2/1 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : éléments d’actif ou de passif imputés à un autre poste
831-2/2 PCG 531-2/2 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : état de l’actif immoibilisé
831-2/3 PCG 531-2/3 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : état des amortissements et dépréciations
831-2/4 PCG 531-2/4 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : état des provisions
831-2/5 PCG 531-2/5 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : comptabilisation de valeurs réévaluées
831-2/6 PCG 531-2/6 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : état des stocks
831-2/7 PCG 531-2/7 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : état des échéances des créances et des dettes
831-2/8 PCG 531-2/8 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : dettes garanties par des sûretés réelles données
831-2/9 PCG 531-2/10 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : éventuelles dérogations en matière de frais de recherche et de développement
831-2/10 PCG 531-2/11 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : fonds commercial
831-2/11 PCG 531-2/12 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : éléments fongibles de l’actif circulant
831-2/12 PCG 531-2/13 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : coûts d’emprunt
831-2/13 PCG 531-2/14 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : précisions sur la nature, le montant et le traitement de certains éléments
831-2/14 PCG 531-2/15 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : ventilation du chiffre d’affaires
831-2/15 PCG 531-2/16 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : détail des frais accessoires d’achat
831-2/16 PCG 531-2/17 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : répartition du montant global des impôts sur le bénéfice
831-2/17 PCG 531-2/18 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : corrections exceptionnelles de valeurs liées à la législation fiscale
831-2/18 PCG 531-2/19 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : allègements fiscaux
831-2/19 PCG 531-2/20 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : dettes et créances d’impôts différées
831-2/20 PCG 531-2/21 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : portefeuille des titres immobilisés
831-2/21 PCG 531-2/22 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : transactions effectuées sur les marchés de produits dérivés
831-2/22 PCG 531-2/23 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : bons de souscription
831-2/23 PCG 531-2/26 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : vente à réméré
831-2/24 PCG 531-2/27 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : contrats à long terme
831-2/25 PCG 531-2/28 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : opérations d’échange dont au moins un des lots échangés concerne une prestation publicitaire
831-2/26 PCG 531-2/29 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : opérations de fusion et opérations assimilées
831-2/27 PCG 531-2/30 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : quotas d’émission de gaz à effet de serre et instruments assimilés
831-2/28 PCG 531-2/31 Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat : certificats d’économies d’énergie
831-3 PCG 531-3 Autres informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultat
831-4 PCG 531-4 Informations relatives aux opérations non inscrites au bilan
831-4/1 PCG 531-4/1 Informations relatives aux opérations non inscrites au bilan : engagements financiers donnés et reçus
831-4/2 PCG 531-4/2 Informations relatives aux opérations non inscrites au bilan : remises accordées à un débiteur par ses créanciers dans le cadre du règlement des difficultés des entreprises
831-4/3 PCG 531-4/3 Informations relatives aux opérations non inscrites au bilan : engagements pris en matière de crédit-bail
831-4/4 PCG 531-4/4 Informations relatives aux opérations non inscrites au bilan : engagements relatifs aux quotas de CO2
831-4/5 PCG 531-4/5 Informations relatives aux opérations non inscrites au bilan : certificats de valeurs garanties, de bons de cession de valeur garantie et instruments assimilés
831-4/6 PCG 531-4/6 Informations relatives aux opérations non inscrites au bilan : opérations de désendettement de fait
831-4/7 PCG 531-4/7 Informations relatives aux opérations non inscrites au bilan : vente à réméré
831-4/8 PCG 531-4/8 Informations relatives aux opérations non inscrites au bilan : actifs donnés en garantie dans le cadre de contrats de garantie financière assortis d’un droit de réutilisation
831-4/9 PCG 531-4/9 Informations relatives aux opérations non inscrites au bilan : contrats de fiducie
831-4/10 PCG 531-4/10 Informations relatives aux opérations non inscrites au bilan : autres opérations
831-5 PCG 531-5 Informations relatives aux souscriptions en numéraire au capital de petites et moyennes entreprises (PME) non cotées (RI Madelin)
832-1 PCG 532-1 Informations de l’annexe présentées sous forme de tableau : tableau des immobilisations en système de base
832-2 PCG 532-2/1 Informations de l’annexe présentées sous forme de tableau : tableau des amortissements en système de base
832-3 PCG 532-2/2 Informations de l’annexe présentées sous forme de tableau : tableau des dépréciations en système de base
832-4 PCG 532-3 Informations de l’annexe présentées sous forme de tableau : tableau des provisions en système de base
832-5 PCG 532-4 Informations de l’annexe présentées sous forme de tableau : état des échéances des créances et des dettes à la clôture de l’exercice en système de base
832-6 PCG 532-5 Informations de l’annexe présentées sous forme de tableau : tableau des filiales et participations en système de base
832-7 PCG 532-6 Informations de l’annexe présentées sous forme de tableau : tableaux du portefeuille de TIAP en système de base
832-8 PCG 532-7 Informations de l’annexe présentées sous forme de tableau : tableau des soldes intermédiaires de gestion en système développé
832-9 PCG 532-8 Informations de l’annexe présentées sous forme de tableau : détermination de la capacité d’autofinancement (à partir des postes du compte de résultat) en système développé
832-10 PCG 532-9 Informations de l’annexe présentées sous forme de tableau : modèle de tableau des emplois et des ressources (tableau de financement en compte) en système développé
832-11 PCG 532-10 Informations de l’annexe présentées sous forme de tableau : modèle de tableau des emplois et des ressources (tableau de financement en compte) en système développé
832-12 PCG 532-11 Informations de l’annexe présentées sous forme de tableau : modèle de tableau des emplois et des ressources (tableau de financement en liste) en système développé
832-13 PCG 532-12 Informations de l’annexe dont sont dispensées certaines personnes physiques
832-14 PCG 532-13 Modèle abrégé de l’annexe
911-1 PCG 410-1 Organisation de la comptabilité : principes généraux – utilisation de la monnaie et de la langue nationales
911-2 PCG 410-2 Organisation de la comptabilité : principes généraux – documentation
911-3 PCG 410-3 Organisation de la comptabilité : principes généraux – chemin de révision
911-4 PCG 410-4 Organisation de la comptabilité : principes généraux – organisation de la comptabilité informatisée
911-5 PCG 410-5 Organisation de la comptabilité : principes généraux – plan de comptes
912-1 PCG 410-6 Organisation de la comptabilité : principes généraux – livres comptables
912-2 PCG 410-7 Organisation de la comptabilité : principes généraux – fonctionnement des livres comptables
912-3 PCG 410-8 Organisation de la comptabilité : principes généraux – inventaire
921-1 PCG 420-1 Enregistrement : principes généraux – partie double
921-2 PCG 420-4 Enregistrement : principes généraux – enregistrement par jour et par opération
921-3 PCG 420-5 Enregistrement : principes généraux – enregistrement définitif
921-4 PCG 420-6 Enregistrement : principes généraux – procédure de clôture
922-1 PCG 420-2 Enregistrement : principes généraux – mentions minimales d’un enregistrement
922-2 PCG 420-3 Enregistrement : principes généraux – pièces justificatives
931-1 PCG 431-1 Plan de comptes : cadre comptable – résumé du plan des comptes
932-1 PCG 432-1 Plan de comptes : plan de comptes général (liste des comptes)
933-1 PCG 433-1 Plan de comptes : règles d’établissement d’un plan de comptes – principes généraux
933-2 PCG 433-2 Plan de comptes : règles d’établissement d’un plan de comptes – structure décimale des comptes
933-3 PCG 433-3 Plan de comptes : règles d’établissement d’un plan de comptes – signification de la terminaison 0
933-4 PCG 433-4 Plan de comptes : règles d’établissement d’un plan de comptes – signification des terminaisons 1 à 8
933-5 PCG 433-5 Plan de comptes : règles d’établissement d’un plan de comptes – signification de la terminaison 9
934-1 PCG 434-1 Plan de comptes : classification des comptes – comptes de bilan
934-2 PCG 434-2 Plan de comptes : classification des comptes – comptes de résultat
934-3 PCG 434-3 Plan de comptes : classification des comptes – comptes spéciaux
941-10 PCG 441/10 Fonctionnement des comptes : capital et réserves
941-11 PCG 441/11 Fonctionnement des comptes : report à nouveaux
941-12 PCG 441/12 Fonctionnement des comptes : résultat de l’exercice
941-13 PCG 441/13 Fonctionnement des comptes : subvention d’investissement et d’équipement
941-14 PCG 441/14 Fonctionnement des comptes : provisions réglementées
941-15 PCG 441/15 Fonctionnement des comptes : provisions
941-16 PCG 441/16 Fonctionnement des comptes : emprunts et dettes assimilées
941-17 PCG 441/17 Fonctionnement des comptes : dettes rattachées à des participations
941-18 PCG 441/18 Fonctionnement des comptes : comptes de liaison des établissements et sociétés en participation
942 PCG 442 Fonctionnement des comptes : comptes d’immobilisations (classe 2)
942-20 PCG 442/20 Fonctionnement des comptes : immobilisations incorporelles
942-21 PCG 442/21 Fonctionnement des comptes : immobilisations corporelles
942-22 PCG 442/22 Fonctionnement des comptes : immobilisations mises en concession
942-23 PCG 442/23 Fonctionnement des comptes : immobilisations en cours
942-25 PCG 442/25 Fonctionnement des comptes : parts dans des entreprises liées et créances sur des entreprises liées
942-26 PCG 442/26 Fonctionnement des comptes : participations et créances rattachées à des participations
942-27 PCG 442/27 Fonctionnement des comptes : autres immobilisations financières
942-28 PCG 442/28 Fonctionnement des comptes : amortissements des immobilisations
942-29 PCG 442/29 Fonctionnement des comptes : dépréciations des immobilisations
943 PCG 443 Fonctionnement des comptes : comptes de stocks et en-cours (Classe 3)
943-39 PCG 443/39 Fonctionnement des comptes : dépréciations des stocks et en-cours
944 PCG 444 Fonctionnement des comptes : comptes de tiers (Classe 4)
944-40 PCG 444/40 Fonctionnement des comptes : fournisseurs et comptes rattachés
944-41 PCG 444/41 Fonctionnement des comptes : clients et comptes rattachés
944-42 PCG 444/42 Fonctionnement des comptes : personnel et comptes rattachés
944-43 PCG 444/43 Fonctionnement des comptes : sécurité sociale et autres organismes sociaux
944-44 PCG 444/44 Fonctionnement des comptes : état et autres collectivités publiques
944-45 PCG 444/45 Fonctionnement des comptes : groupe et associés
944-46 PCG 444/46 Fonctionnement des comptes : débiteurs divers et créditeurs divers
944-47 PCG 444/47 Fonctionnement des comptes : comptes transitoires ou d’attente
944-48 PCG 444/48 Fonctionnement des comptes : comptes de régularisation
944-49 PCG 444/49 Fonctionnement des comptes : dépréciation des comptes de tiers
945-50 PCG 445/50 Fonctionnement des comptes : valeurs mobilières de placement
945-51 PCG 445/51 Fonctionnement des comptes : banques, établissements financiers et assimilés
945-52 PCG 445/52 Fonctionnement des comptes : instruments de trésorerie
945-53 PCG 445/53 Fonctionnement des comptes : caisse
945-54 PCG 445/54 Fonctionnement des comptes : règles d’avances et accréditifs
945-58 PCG 445/58 Fonctionnement des comptes : virements internes
945-59 PCG 445/59 Fonctionnement des comptes : dépréciations des comptes financiers
946 PCG 446 Fonctionnement des comptes : comptes de charges (Classe 6)
946-60 PCG 446/60 Fonctionnement des comptes : achats sauf 603
946-603 PCG 446/603 Fonctionnement des comptes : variation des stocks
946-61/62 PCG 446/61/62 Fonctionnement des comptes : autres charges externes
946-63 PCG 446/63 Fonctionnement des comptes : impôts, taxes et versements assimilés
946-64 PCG 446/64 Fonctionnement des comptes : charges de personnel
946-65 PCG 446/65 Fonctionnement des comptes : autres charges de gestion courante
946-66 PCG 446/66 Fonctionnement des comptes : charges financières
946-67 PCG 446/67 Fonctionnement des comptes : charges exceptionnelles
946-68 PCG 446/68 Fonctionnement des comptes : dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions
946-69 PCG 446/69 Fonctionnement des comptes : participation des salariés – impôts sur les bénéfices et assimilés
947 PCG 447 Fonctionnement des comptes : comptes de produits (Classe 7)
947-70 PCG 447/70 Fonctionnement des comptes : ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises
947-71 PCG 447/71 Fonctionnement des comptes : production stockée (ou déstockage)
947-72 PCG 447/72 Fonctionnement des comptes : production immobilisée
947-74 PCG 447/74 Fonctionnement des comptes : subventions d’exploitation
947-75 PCG 447/75 Fonctionnement des comptes : autres produits de gestion courante
947-76 PCG 447/76 Fonctionnement des comptes : produits financiers
947-77 PCG 447/77 Fonctionnement des comptes : produits exceptionnels
947-78 PCG 447/78 Fonctionnement des comptes : reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
947-79 PCG 447/79 Fonctionnement des comptes : transferts de charges
948-80 PCG 448/80 Fonctionnement des comptes : engagements
948-88 PCG 448/88 Fonctionnement des comptes : résultat en instance d’affectation
948-89 PCG 448/89 Fonctionnement des comptes : bilan

Merci de laisser un commentaire pour connaître votre sentiment à la lecture de cet article.
Merci de faire partager cet article à vos connaissances à l’aide des boutons ci-dessous.
Si vous estimez que mes compétences méritent d’être connues et reconnues, merci de cliquer sur le bouton Viadeo ci-après
Et n’hésitez pas à me suivre sur mon compte twitter !


Articles cités :
Pour lire cet article, flashez ce QR Code avec votre smartphone ou votre tablette
Advertisements

A propos rameixclaude

Je suis expert-comptable stagiaire. J’ai plus de douze ans d’expérience en tant que comptable d'entreprise. Mon projet est de devenir expert-comptable et commissaire aux comptes.
Cet article, publié dans Comptabilité, comptable, est tagué , , , , , , , . Ajoutez ce permalien à vos favoris.

5 commentaires pour Recueil des normes comptables françaises – comptes annuels de l’autorité des normes comptables

  1. Ping : Recueil des normes comptables françaises...

  2. jysuisalle dit :

    Salut Claude,
    C’est quoi le sujet de ton mémoire ?
    A+,
    Benoît

    J'aime

  3. nour el houda dit :

    Bonjour,
    Je suis étudiante chercheur en M2 et je travaille sur l’adoption des normes IPSAS en France , et j’aurai besoin des documents si vous pouvez m’aider.
    Cordialement vôtre.

    J'aime

    • rameixclaude dit :

      Bonjour,
      Le sujet de mon article était le recueil des normes comptables françaises – comptes annuels. Je parle donc du règlement n° 2014-03 relatif au plan comptable général édité par l’Autorité des normes comptables (ANC). Cela concerne les entreprises industrielles et commerciales.
      Or, si je ne m’abuse, les normes IPSAS concernent les entités publiques. Il ne faut donc pas confondre avec le recueil des normes comptables françaises de l’Etat (Cf. le lien) édité par le Conseil de normalisation des comptes publics (CNOCP). Il existe également un recueil des normes comptables française pour les établissements publics (Cf le lien). Il me semble que cela correspond plus à votre thème de recherche. Vous disposez également sur le site du CNOCP des réponses du Conseil aux consultations de l’IPSAS Board – 2014 et les autres liens pour les années précédentes.
      Cordialement,

      J'aime

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s